Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- mentions_legales [2026/08/23 00:52] – margouyab
+++ mentions_legales [2026/08/23 01:19] (Version actuelle) – [16. En résumé] margouyab
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 Site : wiki.ermitezen.fr
-Éditeur / propriétaire : Un ermite moderne que vous pouvez joindre ci besoin ci-dessous
+Éditeur / propriétaire : un ermite moderne, dont l'identité peut être communiquée dans les conditions prévues par la loi.
 Contact : [[https://forms.gle/HzkCMUkFFZ4jzgKUA|voir la page Contact]]
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 Le site peut contenir :
-* des textes rédigés par l'éditeur ;
+   * des textes rédigés par l'éditeur ;
-* des programmes et outils développés pour le site ;
+  * des programmes et outils développés pour le site ;
-* des contenus provenant de sources libres ou réutilisables ;
+  * des contenus provenant de sources libres ou réutilisables ;
-* des liens vers des ressources externes ;
+  * des liens vers des ressources externes ;
-* occasionnellement, des contributions d'autres personnes ou d'IA;
+  * occasionnellement, des contributions d'autres personnes ou d'IA;
-* des citations ou références à des auteurs, chercheurs, philosophes ou créateurs.
+  * des citations ou références à des auteurs, chercheurs, philosophes ou créateurs.
 Lorsqu'un contenu appartient à un tiers, ses droits restent naturellement les siens.
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 Cela concerne notamment :
-* les textes ;
+  * les textes ;
-* les illustrations ;
+  * les illustrations ;
-* les photographies ;
+  * les photographies ;
-* les graphismes ;
+  * les graphismes ;
-* les logos ;
+  * les logos ;
-* les éléments sonores ou audiovisuels ;
+  * les éléments sonores ou audiovisuels ;
-* la structure et l'organisation originale de certaines pages ;
+  * la structure et l'organisation originale de certaines pages ;
-* les programmes et développements spécifiques au site.
+  * les programmes et développements spécifiques au site.
 Mais attention : Ermite Zen n'est pas construit autour de l'idée de tout garder dans un coffre-fort.
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 Certains contenus peuvent être volontairement publiés sous licence libre ou sous une autre licence autorisant leur réutilisation (voir la licence générale en pied de page)
-Dans certain cas explicitement désigné la licence peut être différentes (libre de droit, copyright, domaine public, etc), la licence indiquée sur le contenu concerné prévaut dans ce cas.
+Dans certain cas explicitement désigné la licence peut être différentes : licence libre (FSF, Creative Commons, etc), domaine public, licence propriétaire ou toute autre licence explicitement indiquée ».
+La licence indiquée sur le contenu concerné prévaut dans ce cas.
 La réutilisation d'un contenu sous licence libre doit respecter les conditions de cette licence.
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 La CNIL recommande notamment l'utilisation de connexions sécurisées et la protection des données transmises par les sites web.
+===== 8. Formulaires =====
+Certains liens fournis peuvent permettre aux visiteurs de communiquer avec l'éditeur, notamment au moyen d'un formulaire de contact actuellement géré par Google Forms.
+Ce service tiers est susceptible de traiter les données transmises.
+Ce formulaire n'est pas un Far West numérique.
+L'éditeur peut supprimer tout contenu manifestement illicite, abusif, injurieux, diffamatoire, discriminatoire, menaçant, frauduleux ou contraire à la législation applicable.
+Les contenus publiés par les utilisateurs restent sous la responsabilité de leurs auteurs.
+En cas de contenu manifestement illicite, les mesures nécessaires pourront être prises conformément à la législation applicable.
+====== Mentions légales ======
+Dernière mise à jour : 23 août 2026
+Bienvenue dans les coulisses administratives d'Ermite Zen.
+Oui, même un ermite qui rêve de simplicité volontaire doit parfois composer avec quelques articles de loi, des cookies et des formulaires. La montagne est zen, mais le droit français reste le droit français.
+Ces mentions ont pour objectif de présenter simplement les informations relatives à l'édition et à l'utilisation du site.
+« Note : cette page est une présentation générale et ne constitue pas un conseil juridique. Si la situation du site évolue, notamment en cas d'activité commerciale, de création d'une entreprise ou de mise en place de nouveaux services, ces mentions pourront être adaptées. »
+===== 1. Édition du site =====
+Le site Ermite Zen est édité à titre personnel.
+Site : wiki.ermitezen.fr
+Éditeur / propriétaire : Un ermite moderne dont l'identité peut être communiquée dans les conditions prévues par la loi.
+Contact : [[https://forms.gle/HzkCMUkFFZ4jzgKUA|voir la page Contact]]
+Pays : France
+L'adresse personnelle de l'éditeur n'est pas affichée publiquement sur cette page. Les modalités de communication permettant de contacter l'éditeur sont disponibles via le formulaire de contact.
+Statut professionnel : aucune société ou entreprise n'est actuellement constituée pour l'exploitation du site.
+Le projet étant encore en construction, son éventuelle évolution vers une activité professionnelle ou un dispositif de portage pourra entraîner une mise à jour de ces mentions.
+Directeur de la publication : le même.
+Contact : [[https://forms.gle/HzkCMUkFFZ4jzgKUA|page Contact]]
+===== 2. Hébergement =====
+Le site est hébergé par LWS (Ligne Web Services)
+Les coordonnées complètes de l'hébergeur sont indiquées dans les informations contractuelles et légales communiquées par LWS : LIGNE WEB SERVICES - 10, RUE DE PENTHIEVRE - 75008 PARIS
+Un éventuel [[https://affiliation.lws-hosting.com/statistics/click/47/1478939892|lien de parrainage comme celui ci vers l'hébergeur]] peut être présent sur le site. S'il l'est, il sera clairement présenté comme tel (comme ici).
+===== 3. Un site fait avec des humains =====
+Ermite Zen est avant tout un projet personnel.
+Le site peut contenir :
+* des textes rédigés par l'éditeur ;
+* des programmes et outils développés pour le site ;
+* des contenus provenant de sources libres ou réutilisables ;
+* des liens vers des ressources externes ;
+* occasionnellement, des contributions d'autres personnes ou d'IA ;
+* des citations ou références à des auteurs, chercheurs, philosophes ou créateurs.
+Lorsqu'un contenu appartient à un tiers, ses droits restent naturellement les siens.
+L'objectif n'est pas de posséder Internet.
+C'est plutôt de partager ce qui mérite de l'être.
+===== 4. Propriété intellectuelle =====
+Sauf mention contraire, les contenus originaux créés pour Ermite Zen sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
+Cela concerne notamment :
+* les textes ;
+* les illustrations ;
+* les photographies ;
+* les graphismes ;
+* les logos ;
+* les éléments sonores ou audiovisuels ;
+* la structure et l'organisation originale de certaines pages ;
+* les programmes et développements spécifiques au site.
+Mais attention : Ermite Zen n'est pas construit autour de l'idée de tout garder dans un coffre-fort.
+Certains contenus peuvent être volontairement publiés sous licence libre ou sous une autre licence autorisant leur réutilisation (voir la licence générale en pied de page).
+Dans certains cas explicitement désignés, la licence peut être différente : licence libre, domaine public, licence propriétaire ou toute autre licence explicitement indiquée. La licence indiquée sur le contenu concerné prévaut dans ce cas.
+La réutilisation d'un contenu sous licence libre doit respecter les conditions de cette licence.
+Pour les contenus ne bénéficiant pas d'une licence autorisant leur réutilisation, toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou diffusion nécessite l'autorisation de leurs ayants droit lorsque celle-ci est requise par la loi.
+Les contenus appartenant à des tiers restent soumis aux droits de leurs auteurs respectifs.
+===== 5. Responsabilité concernant les informations =====
+Ermite Zen est un projet personnel destiné principalement à partager des connaissances, des réflexions, des outils et des pistes permettant d'expérimenter et d'apprendre.
+Le contenu est proposé avec le plus grand soin possible.
+Mais une erreur peut toujours se glisser quelque part.
+Internet n'est pas un oracle. Et moi non plus.
+Les informations publiées sur le site ne constituent donc pas, sauf indication contraire, des conseils professionnels personnalisés.
+Il appartient à chaque visiteur d'apprécier la pertinence des informations pour sa propre situation et, lorsque cela est nécessaire, de vérifier celles-ci auprès de sources compétentes.
+===== 6. Santé, activité physique et entraînement =====
+Certaines pages d'Ermite Zen peuvent parler :
+  * d'activité physique ;
+  * d'exercices ;
+  * de mobilité ;
+  * de respiration ;
+  * de nutrition ;
+  * de sommeil ;
+  * de récupération ;
+  * de bien-être ;
+  * ou plus généralement de pratiques destinées à entretenir ou développer certaines capacités.
+Ces contenus sont proposés à titre informatif et ne constituent pas un avis médical.
+Ils ne remplacent pas :
+  * un médecin ;
+  * un professionnel de santé ;
+  * un professionnel qualifié de l'activité physique ;
+  * ou tout autre professionnel compétent selon la situation.
+Avant de commencer ou de modifier une activité physique, notamment en cas de problème de santé, de douleur, de traitement ou de doute, demandez conseil à un professionnel de santé.
+Écoutez votre corps.
+Une micro-victoire vaut mieux qu'une blessure héroïque.
+Vous restez responsable de l'adaptation des exercices à vos capacités, de votre environnement et de votre état du moment.
+Ermite Zen ne peut être tenu responsable des conséquences résultant de l'utilisation des informations publiées sur le site dans la mesure permise par la législation applicable.
+Plus d'infos sur la page [[avertissement|avertissement]].
+===== 7. Sécurité informatique =====
+La sécurité du site est prise au sérieux.
+Des mesures techniques et organisationnelles sont mises en œuvre pour limiter les risques liés à l'accès au site et aux données qu'il peut traiter.
+Cependant, aucun système informatique connecté à Internet ne peut être garanti comme parfaitement sécurisé.
+Une vulnérabilité peut être découverte, une attaque peut survenir ou un problème technique peut apparaître malgré les précautions prises.
+Le site est donc sécurisé au mieux des possibilités techniques et des moyens disponibles, sans promesse de sécurité absolue.
 ===== 8. Commentaires, formulaires et espaces participatifs =====
-Certains espaces du site peuvent permettre aux visiteurs de communiquer avec l'éditeur, notamment au moyen d'un formulaire de contact gérer pour l'instant par google forms.
+Certains espaces du site peuvent permettre aux visiteurs de communiquer avec l'éditeur, notamment au moyen d'un formulaire de contact actuellement géré par Google Forms.
 Ces espaces ne sont pas un Far West numérique.
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 Ermite Zen applique les principes du Règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la législation française applicable à la protection des données personnelles.
-La collecte de données est limitée autant que possible (c'est à dire à quasi zéro pour ce wiki) à ce qui est nécessaire au fonctionnement des services proposés par des tiers surtout (formulaire de contact, service de paiement pour les dons, etc).
+La collecte de données est volontairement réduite au minimum nécessaire au fonctionnement du site. Pour le wiki lui-même, cette collecte est quasiment inexistante.
+Les données personnelles susceptibles d'être collectées proviennent principalement de services tiers utilisés ponctuellement, notamment le formulaire de contact ou, le cas échéant, les services utilisés pour les dons.
 Lorsque des données personnelles sont collectées, les informations concernant :
-* les données collectées ;
+  * les données collectées ;
-* les finalités de leur traitement ;
+  * les finalités de leur traitement ;
-* leur durée de conservation ;
+  * leur durée de conservation ;
-* leurs destinataires ;
+  * leurs destinataires ;
-* les bases légales ;
+  * les bases légales ;
-* et les droits des personnes concernées
+  * et les droits des personnes concernées
-sont détaillées dans la [[confidentialite|politique de confidentialite du site]].
+sont détaillées dans la [[confidentialite|politique de confidentialité du site]].
 Pour exercer vos droits ou poser une question concernant vos données personnelles :
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 Selon les traitements concernés, vous pouvez notamment disposer d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition ou de limitation du traitement.
-La CNIL rappelle notamment que les modalités permettant d'exercer ces droits doivent être accessibles aux personnes concernées.
+===== 10. Cookies et autres traceurs =====
+Un cookie est un petit fichier ou identifiant susceptible d'être enregistré sur votre appareil lors de la consultation d'un site.
+Ermite Zen cherche à appliquer une règle assez simple :
+« Si je n'ai pas besoin de savoir quelque chose sur vous, je préfère ne pas le savoir. »
+Certains cookies ou traceurs peuvent néanmoins être nécessaires au fonctionnement technique du site.
+Lorsque le consentement est nécessaire, celui-ci est demandé avant le dépôt ou la lecture du traceur concerné dans une bannière de consentement.
+Les cookies nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés lorsqu'ils sont exemptés de consentement conformément aux règles applicables.
+Les modalités précises concernant les cookies utilisés sur le site sont détaillées dans la [[cookie_policy|politique des cookies]].
+===== 11. Liens vers d'autres sites =====
+Ermite Zen peut contenir des liens vers des sites, services ou ressources externes.
+Ces sites sont indépendants d'Ermite Zen.
+L'éditeur ne contrôle pas leur contenu, leurs pratiques, leurs politiques de confidentialité ou leur disponibilité et ne peut donc être tenu responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.
+Un lien n'implique pas nécessairement une recommandation ou une approbation de l'intégralité du contenu du site concerné.
+===== 12. Liens créés vers Ermite Zen =====
+Vous pouvez créer un lien vers une page publique d'Ermite Zen, sauf si celui-ci est utilisé dans un contexte manifestement trompeur, illégal ou portant atteinte aux droits d'autrui.
+Le web fonctionne mieux quand les chemins restent ouverts.
+===== 13. Contributions et contenus libres =====
+Ermite Zen peut utiliser ou republier certains contenus provenant de sources dont les conditions de réutilisation l'autorisent.
+Dans ce cas, les conditions de la licence concernée doivent être respectées.
+Lorsqu'un contenu est publié sous licence libre, cette licence constitue la référence pour déterminer ce que chacun peut faire avec le contenu.
+Partager n'est pas voler.
+Mais partager correctement, c'est encore mieux.
+===== 14. Évolution du site =====
+Ermite Zen est un projet vivant.
+Les pages, fonctionnalités, exercices, outils et contenus peuvent être modifiés, améliorés, remplacés ou supprimés sans préavis.
+Certaines fonctionnalités peuvent également être temporairement indisponibles pour maintenance ou pour cause technique.
+L'objectif reste celui du Kaizen :
+« Améliorer progressivement, plutôt que prétendre être parfait dès le premier jour. »
+Les présentes mentions légales peuvent donc être mises à jour lorsque le site, son fonctionnement ou la réglementation évoluent.
+===== 15. Droit applicable =====
+Le site est soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables aux utilisateurs situés dans d'autres pays.
+En cas de litige, les règles de compétence juridictionnelle applicables seront celles prévues par la législation en vigueur.
+===== 16. En résumé =====
+Si vous êtes arrivé jusqu'ici, félicitations : vous venez de pratiquer une forme particulièrement austère de méditation administrative.
+Pour résumer :
+  * le site est un projet personnel ;
+  * je fais de mon mieux pour proposer des contenus utiles et sérieux ;
+  * je ne suis ni votre médecin ni votre gourou ;
+  * vos données ne sont pas un trésor que j'ai envie d'accumuler ;
+  * les contenus libres le sont selon leurs licences ;
+  * les contenus appartenant à d'autres personnes restent leur propriété ;
+  * et si quelque chose vous semble incorrect, vous pouvez me le signaler.
+Pour cela :
+[[https://forms.gle/HzkCMUkFFZ4jzgKUA|→ Contacter Ermite Zen]]
+Et garder en tête une de mes devises :
+« Moins posséder. Plus comprendre. Mieux vivre. »
+---
+Ermite Zen — wiki.ermitezen.fr
+Fait avec du code, quelques neurones et une quantité raisonnable d'heures de sommeil à rattraper.
 ===== 10. Cookies et autres traceurs =====